Comment faire du réemploi ?
Le réemploi ne doit pas être une variable d’ajustement et doit avoir sa place au sein des discussions stratégiques tout au long des différentes phases du projet pour que sa prise en compte soit effective afin d’atteindre les objectifs fixés.
Déroulé d'un projet réemploi
Les schémas présentés ci-dessous sont issus du carnet pratique « L’économie circulaire dans les quartiers en renouvellement urbain » publié par l’ANRU en janvier 2020. Ils illustrent 4 déroulés possibles d’une opération intégrant du réemploi, selon s’il s’agit d’une opération de déconstruction, de construction ou dans laquelle les deux s’enchaînent.
Opération de déconstruction
Opération de déconstruction / reconstruction
Opération de construction
Les critères essentiels de réussites
Pour maximiser les chances de réussite du réemploi sur les projets, il est important :
- D’acter politiquement l’orientation vers le réemploi. Avoir une MOA engagée et convaincue est nécessaire pour atteindre les objectifs qui seront fixés
- D’intégrer le réemploi le plus tôt possible : dés la programmation, cela permet :
- d’anticiper et d’inclure les investissements que pourraient induire la démarche de réemploi : diagnostic, inventaire, dépose préservante, test de dépose, stockage, transport, reconditionnement, recherche de gisements
- d’étendre la phase de recherche pour augmenter la probabilité de trouver des matériaux de réemploi adaptés à ses besoins
- De s’entourer d’acteurs qualifiés qui ont de l’expertise et des références en matière de réemploi. Il est nécessaire d’inclure le réemploi dans l’appel d’offre de la Maîtrise d’oeuvre (MOE) et du Bureau de Contrôle (BC)
- De systématiser la réalisation d’un inventaire et le recours à la qualification des matériaux. Pour chaque matériaux il est important que toutes les possibilités de réemploi soient envisagées avant de l’orienter en dernier recours vers le recyclage, la valorisation énergétique ou l’élimination. La réutilisation reste une option intéressante à envisager car elle nécessite peu d’énergie émettrice de CO2 pour valoriser les matériaux en les détournant de leur usage premier.
En savoir + : qu'est-ce que le réemploi ?
Pour retrouver les acteurs et les compétences dont vous avez besoin vous pouvez vous appuyer sur :
- La Cartographie des acteurs du réemploi
- Le Guide sur les filières de reconditionnement (réservé aux membres)
- La Base de données Acteurs « Exutoire » (réservé aux membres)
- La Base de données Fournisseurs « Approvisionnement extérieur » (réservé aux membres)
- L’Annuaire QUALIBAT : pour rappel fin 2024, QUALIBAT a introduit la qualification professionnelle 1162, spécialement dédiée à la déconstruction préservante des bâtiments. Cette norme vise à structurer et garantir les modes opératoires et la traçabilité des flux des PEMD.
NOTA : envisagez la mise en place d’un accord cadre ou d’un marché à bon de commande pour faciliter certaines missions (AMO, dépose préservante...).
La traçabilité et la qualification des Produits Équipements et Matériaux
Une traçabilité complète est indispensable dans le cadre du réemploi des Produits Équipements et Matériaux. Celle-ci présente plusieurs intérêts juridique, réglementaire et technique :
- Démontrer que les matériaux n’avaient pas le statut de déchet lorsqu’ils ont quitté le chantier afin que la responsabilité du MOA ne puisse plus être recherchée à ce titre à compter de la cession des matériaux
- Pour justifier de l’origine des matériaux
- Pour le récolement du diagnostic PEMD
- Pour réduire le risque d’utilisation de matériaux contaminés (amiante, plomb) qui le rendrait impropre à sa destination
- Pour limiter les risques de défectuosité d’un matériau qui induirait un aléa sur le maintien de ses performances)
- Pour s’aménager des possibles recours contre les différents acteurs qui sont intervenus pour “fournir” le matériau
Afin d’améliorer cette traçabilité et atteindre les objectifs de réemploi fixés, il est nécessaire de bien qualifier les Produits Équipements Matériaux (PEMD) avec les informations les plus complètes possible afin de caractériser leurs aptitudes au réemploi.
Pour cela, il est possible de s’appuyer sur plusieurs outils dont les principaux sont :
- Le diagnostic Produits Équipements Matériaux Déchets (PEMD) devenu obligatoire depuis le 1er juillet 2023 pour toutes opérations de démolition ou de rénovation significative de plus de 1000m².
- Le diagnostic Ressources qui contrairement au diagnostic PEMD n’est pas un document obligatoire et ne repose sur aucun cadre réglementaire mais qui permet de bien qualifier, quantifier et évaluer le potentiel de réemploi des matériaux présents sur les projets. Ce diagnostic se focalise uniquement sur le réemploi et ne traite pas des déchets.
- La Plateforme numérique Matémorphose qui permet notamment de rendre visible les diagnostics PEMD et de continuer à faire vivre la donnée.
- Les fiches de traçabilité, en étant adhérent Matémorphose et en devenant Fournisseur sur la plateforme numérique, vous pouvez avoir accès à un kit juridique comprenant un modèle de fiche de traçabilité.
- Les documents de cession des matériaux : Contrat de vente et Convention de don.
Vous pouvez aussi consulter la « fiche réemploi – outil de traçabilité » listant les outils existants et mobilisables pour assurer une bonne traçabilité