Maîtrise d’œuvre
User du réemploi actualise les outils de l'architecte : nous ne pouvons plus construire selon les préceptes constructifs, normatifs, industriels de la deuxième moitié du XXème siècle.
Le regard de l'historien aide à comprendre qu'on ne peut plus systématiquement détruire le matériau qui a vieillit pour un usage donné, car il peut encore changer d'usage, sans être considéré comme intrinsèquement détérioré.
La déconstructibilité d'un ouvrage est nourrie par l'idée que le bâtiment sera plus vite obsolète que les matériaux qui le composent, matériaux constituant une vrai richesse pour demain.
REPAR#2 - ADEME
Enjeux et rôle
Conception avec une Approche d'Économie Circulaire
Dès la phase de conception, la maîtrise d'œuvre doit adopter une approche d'économie circulaire. Cela implique de concevoir des bâtiments en tenant compte de la réutilisation des matériaux et de la facilité de déconstruction future. Les architectes et les ingénieurs doivent collaborer pour créer des plans qui intègrent des matériaux réemployables et favorisent la durabilité.
Identification et Sélection des Matériaux Réemployables
La maîtrise d'œuvre est responsable de l'identification et de la sélection des matériaux réemployables. Cela inclut la réalisation de diagnostics ressources pour évaluer les matériaux disponibles sur les sites de démolition et leur potentiel de réemploi. Les bureaux d'études doivent travailler en étroite collaboration avec les maîtres d'ouvrages pour s'assurer que les matériaux sélectionnés répondent aux exigences techniques et esthétiques du projet.
Collaboration avec les Maîtres d'Ouvrages
Pour réussir une démarche de réemploi, la maîtrise d'œuvre doit collaborer étroitement avec les maîtres d'ouvrages.
Cela inclut la participation à la définition des objectifs de réemploi, l'intégration de ces objectifs dans les cahiers des charges et la fourniture de conseils techniques pour la réalisation des appels d'offres.
La collaboration étroite avec les maîtres d'ouvrages permet de s'assurer que les projets sont conçus et exécutés conformément aux principes de réemploi.
Intégration des Objectifs de Réemploi dans les Plans et Spécifications
La maîtrise d'œuvre doit intégrer les objectifs de réemploi dans les plans et les spécifications techniques des projets. Cela inclut la spécification des matériaux réemployables à utiliser, les méthodes de déconstruction sélective et les critères de performance environnementale. En incluant ces éléments dans les plans et les spécifications, la maîtrise d'œuvre peut s'assurer que les entreprises de construction sont capables de répondre aux exigences en matière de réemploi.
Suivi et Supervision des Chantiers
Le suivi et la supervision des chantiers sont cruciaux pour assurer le succès des projets de réemploi. La maîtrise d'œuvre doit mettre en place des mécanismes de suivi pour vérifier que les objectifs de réemploi sont atteints et pour évaluer les performances des matériaux réemployés. Cela inclut la tenue de registres détaillés des matériaux réemployés, la réalisation d'inspections régulières et l'évaluation des bénéfices économiques et environnementaux.
Formation et Sensibilisation des Acteurs du Chantier
La maîtrise d'œuvre a également pour responsabilité de former et de sensibiliser les acteurs du chantier aux pratiques de réemploi. Cela inclut la formation des ouvriers et des artisans aux techniques de déconstruction sélective, la sensibilisation aux avantages du réemploi et la promotion des bonnes pratiques sur le chantier.
En formant et en sensibilisant les acteurs du chantier, la maîtrise d'œuvre peut s'assurer que les projets sont exécutés conformément aux principes de réemploi.
Responsabilités et garanties
Les travaux engagés doivent être conçus dans les règles de l’art, avec un impératif de pérennité et en conformité avec les réglementations de construction en vigueur et la loi ; il est donc responsable du respect du prix, de la qualité des matériaux et de la qualité de la construction pendant 10 ans.
Il n’est pas responsable des produits, matériaux, équipements et déchets issus de la déconstruction mais de l’organisation de toutes les étapes pour que l’opération se déroule au mieux dont la vérification des bilans de chantier incluant les objectifs.
Couverture Assurantielle :
Il n'y a pas d'exclusion ou de limitation de garantie assurantielle en l'état de la jurisprudence lorsque le sinistre décennal est imputable à des matériaux de réemploi.
Les matériaux issus du réemploi ne peuvent pas entrer dans le cadre d’une garantie biennale, mais ils sont couverts par la garantie décennale.
Les assureurs peuvent être réticents à couvrir les risques liés au réemploi des matériaux en raison des incertitudes concernant leur qualité et leur durabilité. Il est crucial pour les acteurs de la construction de souscrire des polices d'assurance adaptées pour couvrir ces risques.
Les plateformes de réemploi et les experts proposent des prestations de conseil et ajoutent des clauses spécifiques dans les contrats pour clarifier le partage des responsabilités et faciliter les démarches de réemploi.
Responsabilité de la Maîtrise d’œuvre :
Le Maître d’œuvre est responsable des dommages causés par les matériaux réemployés utilisés dans la construction. Cette responsabilité peut être engagée même si les vices affectant les matériaux réemployés ne sont pas normalement décelables lors de la construction.
Le Maître d’œuvre doit contrôler de manière approfondie et sérieuse la qualité des matériaux issus du réemploi. Cependant, sa responsabilité peut être écartée en cas d'immixtion fautive du maître d'ouvrage ou d'une acceptation délibérée des risques par ce dernier.
Responsabilité des Constructeurs et Maîtres d'Ouvrage :
Les constructeurs et les maîtres d'ouvrage sont soumis à des obligations d'assurance décennale et dommages-ouvrage, respectivement. Ils doivent être attentifs à l'étendue des polices qu'ils souscrivent pour couvrir les risques liés au réemploi des matériaux.
La responsabilité des constructeurs n'est pas réduite en cas de sinistre décennal imputable à des matériaux de réemploi. Les travaux de reprise peuvent impliquer la pose de matériaux neufs, et les chaînes de responsabilités peuvent rendre le fournisseur des matériaux responsable in fine du sinistre.
Les constructeurs ont le droit de refuser le recours aux matériaux de réemploi s'ils induisent des risques de désordre
Responsabilité des Fournisseurs :
Les fournisseurs de matériaux de réemploi peuvent être tenus responsables des sinistres et être contraints de régler les travaux de reprise en lieu et place des constructeurs.
La vente de matériaux de réemploi induit des risques juridiques importants, et la rédaction d’un contrat adapté est indispensable pour les limiter. Une couverture assurantielle est nécessaire pour les revendeurs professionnels de matériaux de réemploi.